Lexique

Accéder au menu
Accéder au contenu

Retour à la page d'accueil

Fermer les réseaux sociaux

Partager sur les réseaux sociaux :

Vous devez activer javascript pour pouvoir partager le site
Abonnements

Les Clés de la Banque met ici à votre disposition plus de 1 000 définitions dans le domaine bancaire, financier et juridique. Ces définitions sont proposées à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des Clés de la Banque. Pour les consulter, veuillez sélectionner la lettre concernée.

Les définitions suivies d'un astérisque (*) sont issues des glossaires élaborés dans le cadre du Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF) et auquel ont participé les associations de consommateurs (Glossaire Banque au quotidien - Glossaire Epargne et placements financiers - Glossaire Assurance).

Voir aussi : Glossaires et autres documents

[A] [B] [C] [D] [E] [F] [G] [H] [I] [J] [K] [L] [M] [N] [O] [P] [Q] [R] [S] [T] [U] [V] [W] [Z]

A

à cours limité

à la meilleure limite

à titre gratuit

à titre onéreux

abandon de créance

abonnement à des services de banque à distance *

acceptation du bénéficiaire *

acte authentique

acte de décès

acte de la vie courante *

acte de notoriété

acte sous seing privé

acte unilatéral

actif circulant

actif sous-jacent *

actif successoral

administration légale

adoption plénière

adoption simple

agent général d'assurance *

aliénation de capital

allocation logement

amortissement *

amortissement d'un emprunt obligataire

analyse financière

analyse graphique

apport personnel

approvisionnement

arrêté de compte

ascendants ordinaires

ascendants privilégiés

assemblée générale des actionnaires

assiette de l'impôt

assurance automobile *

assurance complémentaire santé *

assurance de protection juridique *

assurance décès *

assurance décès invalidité

assurance décès temporaire

assurance décés vie entière

assurance dépendance *

assurance dommages ouvrage *

assurance emprunteur *

assurance garantie des accidents de la vie *

assurance groupe

assurance habitation *

assurance maritime

assurance obligatoire *

assurance perte d'emploi

assurance scolaire *

assurbanquier *

attestation d'assurance *

attestation fiscale

augmentation de capital

auto-entrepreneur

autorisation de découvert *

autorisation de prélèvement *

autorité de contrôle prudentiel *

autorité parentale

avance contre documents

avancement d'hoirie (en)

avenant au contrat d'assurance *

avis d'échéance *

avis d'exécution

avis de prélèvement

Haut de page

B

banque à distance *

Banque Centrale Européenne

Banque de France *

banque libre service

bénéfice d'inventaire

bénéficiaire *

bénéficiaire acceptant *

billet à ordre

blocage carte à l'initiative du client *

blocage carte par la banque ou le prestataire de services de paiement *

bon de souscription

bordereau de négociation

bordereau de remise

bordereau de versement

Bureau central de tarification *

bureau de change

bureau de représentation

butoir de taux *

Haut de page

C

Capacité d'autofinancement

capacité de remboursement

capacité juridique

capital emprunté

capital restant dû

capitalisation boursière

capitalisation distribution

carte à débit différé *

carte à débit immédiat *

carte co-brandée *

carte co-marquée *

carte de crédit *

carte de paiement *

carte de paiement à autorisation systématique *

carte de retrait *

carte internationale

carte nationale

catastrophes naturelles *

caution solidaire

Centre National d'Appel des chèques perdus ou volés

certificat coopératif d'investissement *

certificat d'origine

certificat d'urbanisme

certificat de dépôt

certificat de non paiement

certificat de refus

certificat de valeur garantie

cession à titre gratuit

cession à titre onéreux

change manuel *

chèque certifié

chèque de banque *

chèque de caisse

chèque de voyage *

chèque déjeuner

chèque emploi service

chèque en blanc

chèque non barré

chèque omnibus

chèque sans provision *

chèque vacances

chéquier de dépannage

chiffre d'affaires

clause bénéficiaire *

client occasionnel

club d'investissement

co-emprunteurs *

code confidentiel

coefficient de liquidité

coefficient de réduction/majoration *

collatéraux ordinaires

collatéraux privilégiés

commerce électronique

commerce invisible

Commission bancaire

commission d'engagement

commission d'intervention *

commission de rachat *

commission de souscription *

Commission de surendettement

Commission des Opérations de Bourse

Commission Nationale Informatique et Liberté

commission sur ordres de bourse *

communauté de biens meubles et acquêts

communauté de biens réduite aux acquêts

communauté légale

communauté universelle

compromis de vente

compte à terme *

compte bloqué *

compte collectif

compte courant bloqué *

compte courant d'associé

compte de dépôt *

compte de paiement *

compte de pertes et profits

Compte de résultat

compte en usufruit et nue propriété

compte indivis *

compte sur livret *

compte titres *

condition suspensive

conditions générales en matière d'assurance *

conditions particulières en matière d'assurance *

conditions tarifaires *

conseil d'administration

conseil de famille

conseil écrit *

conseiller en investissement financier

contrat-cadre de services de paiement *

contrat à prime unique

contrat à primes périodiques

contrat d'assurance *

contrat d’assurance-vie *

contrat d'assurance de groupe *

contrat de mariage

contrat de prêt

contrat de réservation

contrat diversifié *

contrat en euros *

Contrat en unités de compte *

contrat Madelin

contrat multisupport *

contrat porteur

contre-expertise *

Convention AERAS *

Convention Belorgey

convention de compte courant

convention de compte de dépôt *

coordonnées du compte *

Cotisation à des moyens de paiement alternatifs au chèque *

Cotisation à une offre groupée de produits et de services *

Cotisation carte *

cotisation en matière d'assurance *

cours de Bourse

courtier en assurance *

coût de production

coût total du crédit *

couverture du risque de change

crédirentier *

crédit à court terme

crédit à la consommation *

crédit à long terme

crédit à moyen terme

crédit affecté *

crédit amortissable *

crédit d'impôt

crédit documentaire

crédit gratuit

crédit immobilier *

crédit in fine *

crédit non affecté

crédit personnel

crédit relais *

crédit renouvelable *

crédit syndiqué

Haut de page

D

date comptable *

date d'échéance

date d'opération *

date de création d'un chèque

date de valeur *

déchéance du terme

déchéance en matière d'assurance *

déclaration de sinistre *

déclaration de succession

découvert du compte *

déduction fiscale

Défense pénale et recours (garantie de défense pénale et recours) *

degré de parenté

délai d'attente en matière d'assurance *

délai de carence *

délai de franchise *

délai de grâce

délai de réflexion *

délai de renonciation *

délai de rétractation *

délai de validité d'un chèque

délégation d'assurance *

délit d'initié

démembrement du droit de propriété

démonétisation

dépôt à terme

désolidarisation

dettes à court terme

dévolution successorale

différé d'amortissement *

différé total *

différend en assurance *

disponibilité *

disponibilités

dispositif de sécurité personnalisé

dispositions particulières en matière d'assurance *

domicile fiscal

domiciliation des revenus

donation partage

données personnelles

droit au compte *

droit d'attribution

droit d'entrée *

droit de garde *

droit de mutation

droit de propriété

droit de renonciation en assurance-vie *

droit de rétention

droit de rétractation (en assurance) *

droit de timbre

droit de transit

droit préférentiel de souscription *

droits de sortie *

droits de succession

Durée d’investissement recommandée/conseillée *

durée du prêt

Haut de page

E

échange image chèque

échéance d'un contrat

échéance de paiement

échéance en matière d'assurance *

éco-prêt à taux zéro

effet de cliquet *

effet de commerce

effet de levier

émission de chèque *

emprunt obligataire

endos de chèque ou endossement *

enfant adultérin

enfant légitime

engagement par signature

entrée en relation

envoi de chéquier *

épargne logement

épargne réglementée *

épargne salariale *

Espace économique européen

établissement de crédit *

établissement de paiement *

établissement financier

état hypothécaire

état liquidatif

Euro Medium Term Notes (EMTN) *

exclusion en matière d'assurance *

exécuteur testamentaire

exécution forcée

expertise amiable *

expertise contradictoire *

expertise judiciaire *

extension de garantie *

Haut de page

F

facilité de caisse

facture pro-forma

fait générateur

Fiche standardisée d’information sur l’assurance emprunteur des crédits immobiliers *

Fichier National des Chèques Irréguliers

Fichier national des Incidents de remboursement des Crédits aux Particuliers *

fichiers Banque de France

financement du terrorisme

flux de trésorerie

fonds à compartiment

fonds à formule *

fonds de commerce

Fonds de garantie des assurés contre la défaillance des sociétés d’assurance de personnes (FGAP) *

Fonds de garantie des dépôts

fonds de roulement

fonds indexé *

Fonds de garantie en matière d'asurance *

Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision *

formation en alternance

frais à l’entrée et sur versement *

frais concernant les cartes *

frais d’arbitrage *

frais d’envoi annuel de lettres pour les cautions *

frais d'opposition chèque(s) ou chéquier *

frais de conservation

frais de conservation ou de destruction de chéquier *

frais de courtage

frais de déclaration à la Banque de France d’une décision de retrait de carte *

frais de désolidarisation de compte joint *

frais de gestion *

frais de lettre d’information pour compte débiteur non autorisé *

frais de lettre d’information préalable pour chèque sans provision *

frais de notaire

frais de recherche de documents *

frais de rejet de prélèvement *

frais de rejet pour autre incident de paiement *

frais de relevés de compte *

frais de succession *

frais de tenue de compte *

frais de transfert de comptes d’épargne *

frais funéraires

frais par avis à tiers détenteur *

frais par opposition administrative *

frais par retrait d’espèces à un DAB situé en dehors des pays de la zone euro. *

frais par saisie-attribution *

frais pour compte sans mouvement *

frais pour fourniture de la liste des opérations automatiques et récurrentes *

frais sur chèque remis *

franchise de remboursements

franchise en matière d'assurance

franchise partielle *

franchise totale *

Haut de page

G

Gamme de paiements alternatifs (GPA) *

garantie bancaire

garantie catastrophes naturelles *

garantie d'achèvement

garantie de bonne exécution

garantie décès *

garantie individuelle accident *

garantie personnelle

garantie plancher *

garantie réelle

garanties des dépôts *

gérant d'un OPCVM

gestion assistée

gestion collective

gestion déléguée

gestion individuelle

Groupement d’épargne retraite populaire (GERP) *

Haut de page

H

héritiers réservataires

horizon de placement *

Haut de page

I

Impôt de Solidarité sur la Fortune

Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques

incapable majeur

Incapacité/Invalidité *

incident de paiement *

incidents de fonctionnement du compte *

indemnisation *

indemnité d'immobilisation

indemnité de rachat en matière d'assurance-vie *

indemnité de remboursement anticipé

indisponibilité

injonction de payer

insaisissabilité

institution financière spécialisée

instrument de paiement *

instrument financier *

interbancarité

interdit bancaire

interdit judiciaire

intéressement *

intérêt à terme échu

intérêts composés

intérêts conventionnels

intérêts courus

intérêts créditeurs *

intérêts débiteurs *

intérêts intercalaires

intérêts légaux

intérêts moratoires

intermédiaire en assurance *

intermédiaire en opérations de banque (IOB) *

intermédiation en assurance *

introduction en Bourse

investissement socialement responsable *

Haut de page

J

jours ouvrables

Juge des tutelles

Haut de page

K

Haut de page

L

légataire universel

lettre d'information préalable pour chèque sans provision *

lettre d'injonction de payer *

lettre d'unité de compte

lettre de change

libre d'avarie particulière

ligne de crédit

liquidation judiciaire

Liquidité d’un produit d’épargne ou d’un placement financier *

litige en assurance *

livret bancaire *

Livret d'Epargne Populaire *

Livret de Développement Durable *

Location-gérance

location avec option d'achat *

location de coffre fort *

location financière

logement ancien

Haut de page

M

majeur protégé

mandat de gestion

mandat de protection future

mandataire d’assurance *

mandataire d’intermédiaire d’assurance *

marché au comptant

marché dérivé

marché monétaire

médiateur bancaire *

médiateur du crédit

médiateur en assurance *

mesures conservatoires

mise en demeure

Mise en place d'une autorisation de prélèvement *

mobilité bancaire *

moins-value (sur titre) *

moment de réception d'un ordre de paiement

monnaie fiduciaire

monnaie scripturale

montant restant dû

montant total dû *

moyens de paiement *

Haut de page

N

Nasdaq composite

normes bancaires

note d’information en matière d'assurance *

notice d'information *

notice sur les révisions de taux

Nouveau Marché

nue-propriété

nullité du contrat en matière d'assurance *

numéro ORIAS *

Haut de page

O

obligation à taux fixe

obligation à taux indexé

obligation à taux variable

obligation convertible

Obligations Assimilables du Trésor

offre groupée de produits et services (packages) *

offre préalable *

Offre Publique d'Achat

Offre Publique d'Echange

Offre Publique de Retrait

Offre Publique de Vente

opération de caisse *

opération de change

opération de paiement *

opposition administrative *

opposition carte à l'initiative du client *

opposition carte par la banque *

opposition chèque / chéquier par le client *

opposition par la banque ou le prestataire de services de paiement *

opposition (ou blocage) sur prélèvement *

option de passage à taux fixe

ordre de Bourse *

ordre de virement

ordre successoral

Organisme de Placement Collectif en Immobilier - OPCI *

Organisme pour le Registre des intermédiaires en assurance (ORIAS) *

ouverture de crédit

Haut de page

P

pacte civil de solidarité

paiement à terme

part sociale d’un établissement de crédit mutualiste ou coopératif *

participation *

participation aux acquêts

participation aux bénéfices en matière d'assurance-vie *

payable à l'avance

payable à termes échus

pénalité de remboursement anticipé

pénalité libératoire

pension de réversion

permis de construire

personne morale

personne physique

personne politiquement exposée

Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) *

plafond de garantie en matière d'assurance *

plafond de la sécurité sociale

plafond de retrait

plafonnement de l'échéance de prêt

plan conventionnel de remboursement

Plan d'Epargne en Actions PEA *

Plan d'Epargne Entreprise PEE *

Plan d'Epargne Logement PEL

Plan d'Epargne Populaire PEP *

Plan d’épargne pour la retraite collectif interentreprises PERCOI *

Plan d’épargne pour la retraite collectif PERCO *

Plan d'Epargne Retraite Populaire PERP *

Plan d’épargne salariale *

plan de financement

plan local d'urbanisme

Plan d’épargne inter-entreprise PEI *

plancher de taux

Police d’assurance *

police d'assurance maritime

porte-monnaie électronique *

prélèvement *

prélèvement automatique

prélèvement forfaitaire

prélèvement impayé *

prélèvement libératoire

prélèvements sociaux

Premier Marché

prestataire de services d'investissement

prestataire de services de paiement *

prêt à taux zéro *

prêt Bureau Logement

prêt contre nantissement

prêt conventionné

Prêt d'Accession Sociale

prêt Epargne Logement

prêt étudiant

prêt subventionné

prêt subventionné

Price Earning Ratio

Prime d'émission

prime de remboursement

primes périodiques

principaux frais liés au fonctionnement du compte *

privilège du prêteur de deniers

procuration à tiers *

produit à formule *

produit indexé *

produits dérivés

promesse d'hypothéquer

promesse synallagmatique de vente

promesse unilatérale de vente

proposition d’assurance *

prorata temporis

prospectus d'OPCVM *

Haut de page

Q

quotient familial

quotité disponible

Haut de page

R

rachat de crédits *

rachat de parts ou d’actions d'OPCVM *

réaménagement

récapitulatif annuel des frais bancaires *

réception automatique des virements

Recherche de documents *

reconnaissance de dette

recouvrement à l'amiable

recouvrement des créances

recouvrement judiciaire

redressement fiscal

redressement judiciaire

rééchelonnement *

régime matrimonial

règlement amiable

Règlement mensuel

régularisation d'un chèque impayé

rejet de chéque *

rejet de prélèvement *

relation d'affaires

relevé d'identité bancaire *

relevé de compte *

remboursement anticipé *

remboursement périodique de prêt *

remise de chèque *

Remise de dette

rémunération garantie *

rente viagère *

report d'échéance

réserve héréditaire

résidence principale

résiliation en matière d'assurance *

responsabilité civile (RC) *

retraite par capitalisation

retraite par répartition

Revenu de Solidarité Active

Revenu Minimum d'Insertion

révision de taux

révocation des pouvoirs

risque aggravé de santé *

risque financier *

risque (en assurance) *

Haut de page

S

saisie attribution *

saisie conservatoire

saisie immobilière

sanctions fiscales

sauvegarde de Justice

secret bancaire *

secteur réglementé

SEPA - Single Euro Payments Area *

séparation de biens

séparation de corps

séparation de fait

service bancaire de base *

Service du Règlement Différé

services bancaires de paiement

services de paiement *

seuil de cession

seuil de déclenchement

seuil de révision

SICAV d’actionnariat salarié (SICAVAS) *

SICAV monétaires

simulations sur les variations de taux

société civile de placement immobilier SCPI *

société civile immobilière

Société d’investissement à capital variable SICAV *

Société de gestion d’OPCVM *

sociétés financières

solde bancaire insaisissable *

solde du compte *

solidarité active

solidarité passive

subrogation en matière d'assurance *

subrogé tuteur

surendettement *

suspension de la cotation

synallagmatique

Haut de page

T

tableau d’amortissement *

tacite reconduction *

taux actuariel d'une obligation

taux d'endettement

taux d'escompte

taux d'intérêt *

taux de l'usure

taux de remplacement

taux de rendement actuariel *

taux débiteur (anciennement taux nominal) *

taux effectif global

taux maîtrisable

taux minimum garanti

taux révisable *

taux sans risque *

taux variable *

taux de base bancaire *

taxe sur la valeur ajoutée

télépaiement *

terme d'un contrat

terminal de consultation chèque

terminal de paiement électronique

tierce expertise *

titre au porteur

titre de créance *

titre de créance négociable

titre exécutoire

titre interbancaire de paiement TIP *

titre nominatif

titre participatif

transfert de compte *

traveller's chèques *

Haut de page

U

unité de compte *

Haut de page

V

valeur à neuf *

valeur comptable

valeur d’usage *

valeur liquidative *

valeur vénale *

valeurs mobilières *

validité d'un ordre de Bourse

vente à distance

vente à tempérament

vente aux enchères

vente clés en mains

vente en l'état futur d'achevement

versement d’espèces *

virement international *

virement permanent

virement ponctuel

virement SEPA *

virement unitaire

Haut de page

W

Haut de page

Z